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Les accords

Avenant n° 34 du 20 mars 2018 instituant le Régime National de Prévoyance ETAM du BTP - Accord du 13 décembre 1990
Avenant n° 59 du 20 mars 2018 portant sur le Régime de Prévoyance des Ouvriers du BTP
Accord collectif national du 15 mars 2018 instituant un intéressement dans le BTP
Accord cadre instituant les plans d'épargne interentreprises des TP, 25-01-2018
Convention relative à la participation des salariés aux résultats des entreprises des TP, 25-01-2018
Accord PERCO BTP du 25 janvier 2018
Accord Cadre du 25 janvier 2018 - PEI BTP
Accord fixant le barème des minima des cadres TP, 21-11-2017
Accord collectif national relatif aux stagiaires des entreprises de TP, 5-09-2017
Avenant n°2 classifications ETAM TP- nouvel échelon, 5-09-2017
Avenant n°1 classifications Cadres TP- nouvel échelon, 5-09-2017
Avenant sur la prévoyance des ouvriers du BTP, 30-06-17
Avenant n° 25 modifie BTP Prévoyance, 22-06-17
Avenant n°1 sur l'apprentissage BTP, 23-05-2017
Accord collectif national relatif au contrat de génération dans les TP, 5-01-2017
Déclaration des partenaires sociaux des TP pour des infrastructures au service de la transition écologique de l'emploi, 25-11-2016
Avenant n°2 relatif à la validation des accords conclus par les représentants élus au CE ou DP dans le BTP, 7-01-2016
Accord collectif national instituant le régime national de prévoyance des ETAM du BTP, 16-12-2015
Accord collectif national instituant le régime national de prévoyance des ouvriers du BTP, 16-12-2015
Avenant n°3 relatif à l'ordre des tuteurs des travaux publics, 17-06-2015
Pacte social pour les travaux publics et agenda social, 10-02-2015
Déclaration des partenaires sociaux TP en matière de lutte contre le travail illégal et dumping social, 9-09-2014
Avenant 1 instituant un tableau de bord de la responsabilité sociétale des entreprises TP, 6-05-2014
Avenant 2 à l'accord collectif national relatif à l'ordre des tuteurs dans les TP, 26-11-2013
Accord collectif national relatif au contrat de génération dans les travaux publics, 19-09-2013
Accord national relatif aux priorités des branches BTP en matière de formation initiale, 03-07-2013
Avenant 14 à l'accord BTP instituant BTP-PREVOYANCE, 26-06-2013
Avenant 1 forfait jours ETAM TP, 11-12-2012
Déclaration des partenaires sociaux des TP sur les clauses sociales dans les marchés publics, 31-05-2012
Guide sur l'emploi de travailleurs handicapés dans les TP, 31-05-2012
Avenant n°1 relatif à l'ordre des tuteurs des travaux publics, 7-12-2011
Déclaration des partenaires sociaux sur les propositions de directives relatives aux travailleurs saisonniers et mobilité intra groupes dans les TP, 17-02-2011
Accord sur les périodes d'essai des salariés des TP, 05-10-2010
Avenant 1 à l'accord sur la validation des accords conclus par les représentants élus au CE ou DP dans le bâtiment et les TP, 15-09-2010
Protocole d'accueil des jeunes dans les travaux publics, 02-09-2010
Accord collectif national instituant un abondement et une prime pour les salariés ne remplissant pas les conditions pour bénéficier de l'assurance chômage dans les TP, 30-06-2010
Accord collectif national relatif aux stagiaires des entreprises des TP, 30-06-2010
Accord paritaire instituant un contrat d'avenir pour les salariés et les entreprises de TP, 22-12-2009
Accord collectif national relatif à l'ordre des tuteurs dans les TP, 8-12-2009
Avenant 2 sur la rémunération annuelle des ouvriers TP, 24-07-2002
Accord d'intentions relatif aux salaires minimaux des ouvriers et des ETAM des TP, 12-02-2002

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