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  • Avenant n°34 à l'accord collectif national du 13 décembre 1990 instituant le régime de prévoyance des ETAM du BTP, 20-03-2018

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Avenant relatif à la formation professionnelle dans les Pact Arim, 27 mai 2012

Cet avenant du 27 novembre 2012 à l'accord du 9 mars 2005 porte sur la formation professionnelle dans les Pact Arim.

La CFDT est signataire.

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pdfAvenant à l'accord du 9 mars 2005 relatif à la formation profession - 27 novembre 2012 - CFDT signataire